menu
Vie Municipale
L'accueil en Mairie
Trombinoscope des élus
Services municipaux
Bulletins Municipaux
Actes réglementaires
Séances du conseil municipal
Finances
CA du CCAS
Definition ZAENR
Vie Pratique
Démarches administratives
Urbanisme
Enfance & Jeunesse
Services d'aide et d'entraide
Santé / Urgences
Collecte et traitement des déchets
Transports
Location de salles
Cimetière
Emploi et Insertion
Vie Locale
Vie associative et sportive
Demande de subvention
La Guinguette
Culture
Tourisme
Loisirs
Patrimoine
Agenda
Vie Économique
Professionnels gâvrais
Environnement
Rucher communal
Sans pesticides
Gestion de l'eau
Fleurs et Paysage
PV du CM du 28 septembre 2022
Accueil
/
Vie Municipale
/
Séances du conseil municipal
/
PV
/
PV du CM du 28 septembre 2022
03/10/2022
Pièces jointes
file_download
PV du CM du 28 septembre 2022.pdf (PDF - 0.51Mo)
Pour votre information, ce site n'est pas 100% conforme à la législation RGAA.
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
×
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes