Vie Municipale

L'accueil en Mairie Trombinoscope des élus Services municipaux Bulletins Municipaux Actes réglementaires Séances du conseil municipal Finances
Vie Pratique

Démarches administratives Urbanisme Enfance & Jeunesse Services d'aide et d'entraide Santé / Urgences Collecte et traitement des déchets Transports Location de salles Cimetière Emploi et Insertion
Vie Locale

Vie associative et sportive Demande de subvention La Guinguette Culture Tourisme Loisirs Patrimoine Panneau lumineux Agenda
Vie Économique

Professionnels gâvrais
Environnement

Rucher communal Sans pesticides Gestion de l'eau Fleurs et Paysage

Actes réglementaires

Accueil / Vie Municipale / Actes réglementaires

Arrêté N°

Liste de pièces jointes

Arrêté étang 30 septembre 2022.pdf (PDF - 67.63 kB)

Contacts

Commune du Gâvre

20 Grande rue

44130 Le Gâvre - FRANCE

+33 2 40 51 26 18

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×