30/10/2026

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 5 novembre 2026 à 20h, salle du Puits, 22 Grande rue.

L'ordre du jour est le suivant :

1- Approbation du procès-verbal de la séance du 01 octobre 2026
2- Administration générale - Organisation du recensement de la population 2027
3- Finances - Demande de subvention exceptionnelle
4- Foncier - Convention de mise à disposition à ENEDIS pour l'implantation d'un transformateur électrique
5- Foncier - Acquisition parcelle D n°310
6- Affaires scolaires - Conventions d'utilisation du centre aquatique "Canal Forêt" par les établissements scolaires
7- Affaires scolaires - Avenant au protocole d'accord "Musique et Danse à l'école"
8- Aménagement du territoire - Avenant à la convention d'Opération de Revitalisation de Territoire (ORT)
9- Energie - Présentation du rapport d'activité de TE44 pour l'année 2025

Décisions prises en application de la délibération n°2638 en date du 20 mars 2026 portant délégations de fonction au maire.
. Tableau des DIA pour le 3ème trimestre 2026
. Décision N°26-07 portant avenant N°1 au Lot 7 du marché de travaux N°202407 intitulé "Réaménagement des locaux de la Mairie"
. Décision N°26-08 portant attribution du marché de prestations de services d'assurance N°202602 Lot 1 "Dommages aux biens"
. Décision N°26-09 portant attribution du marché de prestations de services d'assurance N°202602 Lot 2 "Responsabilité générale"
. Décisioon N°26-10 portant attribution du marché de prestations de services d'assurance N°202602 Lot 3 "Protection juridique et fonctionnelle"
. Décision N°26-11 déclarant sans suite le marché de prestations de services d'assurance N°202602 Lot 4 "Flotte automobile et auto-missions"
. Décision N°26-12 déclarant sans suite le marché de prestations de services d'assurance N°202602 Lot 5 "Risques statutaires"
. Décision N°26-13 portant avenant N°2 au Lot 5 du marché de travaux N°202407 intitulé "Réaménagement des locaux de la Mairie"
. Virement de crédit N°1

Questions diverses

La séance est ouverte au public.